Du fonctionnement de l'ODE

Préambule:
L'ODE est une alliance démocratique à but défensif. Elle inclut en son sein une flotte commune et a vocation à rapprocher ses membres par une coopération facilitée dans un espace protégé et favorable au développement commun. Ce qui suit sont les règles qui régissent la vie au sein de l'alliance.

Du fonctionnement interne:

Article 1:
L'ODE est une organisation diplomatique. Chacun des membres a les mêmes responsabilités les uns envers les autres, envers les alliés de l'ODE ainsi qu'envers des personnes extérieures à l'alliance. Chacun des membres dispose d'un droit de vote et représente une voix lors des décisions.

Article 1-1:
Les joueurs Assyl et Sibyllina disposent d'un droit de veto dans toutes les décisions traitant du fonctionnement et de la sauvegarde de l'ODE. Ce droit de veto sera utilisé à bon escient et il n'en sera pas fait un usage illicite de matière à mettre en jeu la sauvegarde et le respect des règles de l'alliance.

Article 1-2:
L'obtention d'un droit de veto se fait par décision consensuelle des membres jouissant déjà de ce droit.

Article 2:
L'ODE ne peut avoir de chef. Chacun des membres ont une partie de la puissance décisionnelle au sein de l'alliance au travers de leur droit de vote. Les décisions seront exposées dans la partie du forum correspondant et seront débattues, puis soumises à un vote. Le résultat conditionnera la politique de l'alliance sur le sujet traité: la majorité validera la réponse l'ayant remportée.

Article 2-1:
Si un veto est opposé à une proposition, celle-ci ne peut aboutir, même si le vote est majoritairement en sa faveur.

Article 3:
Chaque membre peut proposer une motion. Cette proposition sera alors débattue, puis soumise à un vote en vu de son adoption. Les modalités de vote sont présentées au sein de l'article 2.

Des relations extérieures:

Article 4:
-Les traités entre l'ODE et une autre alliance doivent être débattus et soumis à un vote des membres afin de savoir quelle sera la position de l'organisation à ce sujet.
-Les traités entre l'ODE et un joueur doivent eux aussi être débattus et soumis à un vote des membres.
-Les traités entre joueurs ne sont eux soumis qu'à l'approbation des deux co-contractants.

Article 4-1:
Les traités entre joueurs peuvent être reconnus officiellement par l'ODE si les deux co-contractants le décide. En ce cas, la demande de reconnaissance est soumise à débat, puis à un vote des membres de l'ODE. La politique de l'alliance ira dans le sens de la majorité obtenue à l'issue de ce vote. Les articles 2 et 2-1 conditionnent les modalités de vote.

Article 4-1-1:
Les traités entre joueurs reconnus par l'ODE astreignent ses membres à le respecter et à assurer son respect.

Article 4-1-2:
L'ODE engage sa responsabilité en tant qu'alliance dans le maintien de ce traité, le rendant officiel et respectable.

Article 4-1-3:
Un traité entre joueurs reconnu par l'ODE peut être rompu par les co-contractants uniquement.

Article 4-1-4:
L'ODE se réserve le droit de ne plus reconnaitre un traité entre joueurs. Pour cela, un débat suivi d'un vote sont nécessaires pour donner décider de l'arrêt de la reconnaissance du traité. Les articles 2 et 2-1 conditionnent les modalités de vote.

Article 5:
Les pactes militaires totaux et militaires de type offensif ne peuvent être convenus entre l'ODE et une quelconque entité du fait du statut et des objectifs de l'alliance.

Des commandements militaires commun et individuel:

Article 6:
La Flotte de l'ODE est constituée de vaisseaux cédés par les membres à l'alliance. Ces vaisseaux ne peuvent pas être rendus à leurs précédents propriétaires, sauf cas particulier suivant:

Article 6-1:
En cas de dissolution de la Flotte de l'ODE, les vaisseaux seront répartis équitablement à chacun des membres. Tous recevront le même nombre de vaisseaux de chaque type. Si ce n'est pas possible du fait de l'indivisibilité des vaisseaux, une approche la plus exact possible devra être effectuée.

Article 7:
La Flotte de l'ODE est sous le contrôle d'un dépositaire. Cette personne héberge la Flotte sur une de ses planètes et veille à son entretien et à sa sauvegarde.

Article 7-1:
Le déploiement de la Flotte de l'ODE est soumis à débat puis à un vote des membres.

Article 7-2:
Le dépositaire a trois devoirs:
-Assurer la protection de la Flotte dès lors qu'elle est sous son contrôle.
-Assurer sa bonne utilisation suivant les règles de l'ODE.
-Faire un rapport régulier des effectifs militaires composant la Flotte.
Pour ce faire, il peut demander un soutien à l'ODE en matière de fourniture de plutonium.

Article 7-3:
En cas d'urgence, le dépositaire de la Flotte est habilité à faire tout ce qui est en son pouvoir pour remplir son rôle. Cela implique la mobilisation sans vote préalable de la Flotte aux conditions que:
-Le dépositaire estime qu'il est obligatoire selon ses obligations de la mobiliser;
-Le dépositaire estime ne pas avoir le temps d'attendre une réponse des autres membres (imminence de destruction de la Flotte, protection d'un membre);
-Ne va pas à l'encontre de ses obligations en agissant sans réponse des membres de l'ODE.

Article 8:
Il est tout à fait possible pour un membre de l'ODE de détenir une flotte privée. Cette flotte sera sous son contrôle direct et lui seul aura pouvoir dessus.

Article 9:
L'ODE, du fait de son statut d'alliance à but défensif, ne peut en aucun cas attaquer un quelconque tiers.

Article 10:
En cas d'agression non provoquée contre l'un des membres de l'ODE, il est du devoir de l'alliance de protéger par tout les moyens en sa possession ce membre sans toutefois compromettre la sécurité des autres.

Article 11:
Il est possible pour un membre d'attaquer un tiers, que ce soit par raid, attaque ou invasion. Ce faisant, toutefois, ce membre s'expose à ses risques et périls à une riposte de la part du tiers.
L'ODE ne sera pas tenue d'assurer la protection de ce membre face à ce tiers.

Article 11-1:
Un membre peut venir en aide à un membre se trouvant dans le cas défini par l'article 10. Il le fera alors de façon personnelle et ne pourra en aucun cas prétendre agir pour le compte de l'alliance.